En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 concernant la confiance dans l’économie numérique, il est notifié aux utilisateurs des sites www.net2market.fr l’identité des différents opérateurs intervenant dans sa réalisation et son suivi :
Éditeur: Christian-Philippe Vérin
Responsable de la publication: Association Cité-Média (loi de 1901) – Route de Concressault – La Ferrière – 18260 Barlieu
cite-media@orange.fr – SIRET: 751 107 244 00012
Régie publicitaire Cité-Média: tel: 0971 400 208 – buzzinessonline@orange.fr
Création: Buzziness on line
Webmaster: Christian-Philippe Vérin
Hébergeur: NFrance conseil – 9, rue Ritay – 31000 Toulouse – 05 34 45 55 00
L’utilisateur du site www.net2market.fr reconnaît disposer des compétences et des moyens d’accès pour l’utilisation de ce site, et accepte sans réserve les conditions d’utilisation suivantes:
L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de ces conditions générales d’utilisation susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, et donc de les consulter de manière régulière.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site net2market.fr est accessible en 24h/7j, sauf cas de force majeure liés aux réseaux de télécommunication, interruption pour raison de maintenance technique ou difficultés informatiques.
L’Association Cité-Média s’efforce de fournir sur le site www.net2market.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’Association Cité-Média ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des omissions, inexactitudes, carences dans les mises à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de ses partenaires fournissant ces informations, en conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité.
L’Association Cité-Média ne pourra être tenu responsable d’éventuels dommages matériels liés à l’utilisation de son site, l’utilisateur s’engage donc à accéder au site en utilisant un matériel récent, d’un navigateur de dernière génération mis-à-jour et ne contenant pas de virus.
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation, celui-ci stocke des données qui ne permettent pas de l’identifier personnellement mais enregistre exclusivement des informations relatives à sa navigation sur le site.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Association Cité-Média est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.net2market.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bourges.
| Mentions légales | Nous contacter: cite-media@orange.fr | Affiliation professionnels |
Région Centre Val de Loire: [18] – [36] – [41] – [45] – Région Bourgogne Franche Comté: [58]
Ce site Web utilise des cookies pour améliorer votre expérience lors de votre navigation. Parmi ces cookies, les cookies classés comme nécessaires sont stockés sur votre navigateur car ils sont essentiels pour le fonctionnement de base du site Web. Nous utilisons également des cookies tiers qui nous aident à analyser et à comprendre comment vous utilisez ce site Web. Ces cookies ne seront stockés dans votre navigateur qu'avec votre consentement = OK. Vous avez également la possibilité de désactiver ces cookies, mais la désactivation de certains de ces cookies peut avoir un effet sur votre expérience de navigation.
Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site Web. Cette catégorie comprend uniquement les cookies qui garantissent les fonctionnalités de base et les fonctions de sécurité du site Web. Ces cookies ne stockent aucune information personnelle.
Tous les cookies qui peuvent ne pas être particulièrement nécessaires au fonctionnement du site Web et qui sont utilisés spécifiquement pour collecter des données personnelles des utilisateurs via des analyses, des publicités et d'autres contenus intégrés sont appelés cookies non nécessaires. Vous pouvez désactiver ces cookies ci-dessus.